Le contenu multimédia du site Internet de M.C.R est la propriété exclusive de la societé.
Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
M.C.R Informatique
33340 Lesparre Medoc
N° SIRET : 353 518 343 000 28 de Bordeaux
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
M.C.R s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet.
Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus.
Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.
- Les logotypes présents sur le site Internet
Tous les logotypes (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le logo est la propriété de M.C.R
Graphiste :
- Les liens vers le site
M.C.R autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, injurieux envers toute personne ou tout groupe de personnes et ce quel qu'en soit le motif, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Toute utilisation de liens vers le site M.C.R à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
- Les listes publiées sur le site Internet
M.C.R vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite.
Toute utilisation doit faire l’objet d’une demande auprès de la direction de la communication.
- La déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté)
Les informations collectées par le biais du site Internet sont exclusivement destinées a ce site Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal à l’adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant :
M.C.R Informatique
33340 Lesparre Medoc
N° SIRET : 353 518 343 000 28 de Bordeaux
Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Vu la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
Webmaster : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.